Documentation sur le projet de révision du PLU pour enquête publique
Dossier du PLU arrêté et transmis aux différentes PPA
01-Rapport de présentation :
01a-Rapport de présentation – Tome 1. Diagnostic territorial et état initial de l’environnement
01b-Rapport de présentation – Tome 2. Justifications
01c-Rapport de présentation – Tome 3. Évaluation environnementale
02-Projet d’aménagement et de développement durable
03-Orientations d’aménagement et de programmation
05-Règlement
05.1-Document graphique au 1/3000
05.2-Document graphique Risques et nuisances au 1/3000
07-Annexes
07.1_Les annexes sanitaires
07.2_Servitudes d’utilité publique_arrêt
07.3_DPU_arrêt
07.4_Actes de l’organe délibérant_arrêt
07.5_Zonage d’assainissement_arrêt
07.6_Etude aléas MVT_arrêt
07.7_PDIPR_arrêt
07.8_classement des voies bruyantes_arrêt
07.9_Retrait gonflement argiles_arrêt
07.10_PPRi Morgon Nizerand et Azergues_arrêt
08-Cadre réglementaire applicable et schéma de procédure
09-Note de présentation synthétique
Avis des PPA
11-Avis de la CDPENAF concernant le projet de révision du PLU de Marcy-sur-Anse
12-Avis du Syndicat mixte du Beaujolais concernant le projet de révision du PLU de Marcy-sur-Anse
13-Avis tacite de la MRAE concernant le projet de révision du PLU de Marcy-sur-Anse
14-Avis de la Chambre d’agriculture concernant le projet de révision du PLU de Marcy-sur-Anse
15-Avis de la Chambre des métiers et de l’artisanat concernant le projet de révision du PLU de Marcy-sur-Anse
16-Avis du Centre National de la Propriété Forestière concernant le projet de révision du PLU de Marcy-sur-Anse
17-Avis de l’Institut National de l’Origine et de la Qualité concernant le projet de révision du PLU de Marcy-sur-Anse
Documents administratifs
21-Décision de désignation du commissaire pour l’enquête publique ayant pour objet le projet de révision du PLU
22-Arrêté ayant pour objet de lancer la procédure de révision du PLU
23-Avis d’enquête publique au format A4
Publicités dans les journaux
31-Le Progrès – Avis portant ouverture de l’enquête publique ayant pour objet le projet de révision du PLU de Marcy-sur-Anse
32-Le Patriote – Avis portant ouverture de l’enquête publique ayant pour objet le projet de révision du PLU de Marcy-sur-Anse