Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal le 26 janvier 2026. Il fixe les règles de constructibilité applicables sur l’ensemble de la commune.
01-Rapport de présentation :
01.1-Rapport de présentation – Tome 1. Diagnostic territorial et état initial de l’environnement
01.2-Rapport de présentation – Tome 2. Justifications
01.3-Rapport de présentation – Tome 3. Évaluation environnementale
02-Projet d’aménagement et de développement durables
03-Orientations d’aménagement et de programmation
05-Zonage :
05.1-Document graphique au 1/3000
05.2-Document graphique Risques et nuisances au 1/3000
07-Annexes :
07.1-Annexes sanitaires
07.2-Servitudes d’utilité publique
07.3-Droit de préemption urbain
07.4-Actes de l’organe délibérant
07.5-Zonage d’assainissement
07.6-Etude aléas MVT
07.7-PDIPR
07.8-Classement sonore des voies
07.9-Retrait gonflement argiles
07.10-PPRi Morgon-Nizerand et Azergues